Paiement des droits superficiaires : une alerte importante du Cadastre Minier en RDC

Fatshimetrie, un magazine d’actualité incontournable, met en lumière une information capitale émanant du Cadastre Minier. En effet, les titulaires des droits miniers et/ou des carrières sont interpellés quant au paiement des droits superficiaires annuels, crucial pour le maintien de la validité de leurs droits. Conformément à l’article 196 du Code Minier, ce versement s’avère essentiel pour respecter les obligations légales liées à ces activités.

Une observation récente a révélé une situation alarmante : parmi une cinquantaine de détenteurs de droits miniers et de carrières, les paiements des droits superficiaires annuels, destinés à une quotité du Trésor Public, ne sont pas enregistrés dans les documents officiels. Cette lacune a conduit le Cadastre Minier à lancer un appel pressant aux titulaires concernés. Dans un communiqué daté du lundi 27 Mai 2024, Popol Mabolia Yenga, le Directeur Général du Cadastre Minier, demande aux titulaires défaillants de fournir les preuves de paiement dans les 30 jours suivant le 23 mai, sous peine de voir leurs droits annulés en vertu de l’article 287 du Code Minier.

Par ailleurs, d’autres actualités méritent notre attention. À Kinshasa, le transport de produits de Beni vers Goma et Kinshasa se révèle être un défi de taille. Les difficultés logistiques entravent la fluidité des échanges commerciaux, mettant en lumière des enjeux majeurs pour le développement économique de la région.

Dans un tout autre registre, la banque Equity BCDC, la société Visa et la compagnie aérienne Qatar Airways annoncent une collaboration inédite. Les détenteurs de la carte Visa d’Equity BCDC bénéficieront d’avantages spécifiques pour leurs voyages avec Qatar Airways, ouvrant de nouvelles perspectives pour les clients de la banque.

Enfin, à Kindu, le Directeur Général de la régie des voies fluviales présente un projet d’envergure. Après 6 ans d’interruption, la RVF remet en service un bateau baliseur, un outil indispensable pour faciliter la navigation fluviale. Dans une interview exclusive, Daniel Lwaboshi dévoile les objectifs et les applications de ce nouvel atout pour le secteur.

À travers ces différentes actualités, l’horizon s’éclaire sur les enjeux et les initiatives qui façonnent le paysage économique et social de la RDC. Fatshimetrie, fidèle à sa vocation informative, continue d’apporter un éclairage précieux sur les événements qui animent le quotidien des Congolais.